Vous êtes locataire ou locateur et vous vous demandez s'il existe certaines obligations concernant votre maison? Exisite-t-il des exigences de qualité et des normes minimales que la maison doit respecter? Oui. Les locataires sont entre autres protégé par le code flamand du logement afin de prévenir les abus et de garantir à tous un logement décent. En tant que propriétaire, c'est mieux que vous êtes en règle avec les exigences en matière de sécurité, de santé et de qualité du logement. Même si vous ne louez pas, il et préférrable de ne pas figurer dans l'inventaire flamand de logements inadaptés ou inhabitables. Nous résumons ces exigences pour vous!
Partie 1
31/10/2018
Les normes minimales que doivent respecter les habitations en Flandre sont définies par le code flamand du logement. Avec l'aide des contrôleurs et inspecteurs de maison, les maires et 'Wonen-Vlaanderen' travaillent ensemble pour améliorer la qualité globale de la maison.
Le terme 'maison' désigne à a fois des maisons indépendantes (unifamiliales, appartements, studios) et non indépendentes (chambres). Dans la maison indépendante, les 3 fonctions de base (cuisine, bain/douche et toilettes) sont présentes. Dans une pièce, au moins une de ces fonctions est manquante et doit être présente dans les zones communes du bâtiment.
Les contrôleurs de maison on reçu 3 rapports techniques différents comme outils de travail:
Dans cet article, nous ne discutons que des propriétés indépendantes.
Pour déterminer la qualité d'un bâtiment, une visite du site est programmée, des points de pénalité sont attribués ou non et un certificat de conformité peut être obtenu. Dans le nouveau décret sur le loyer des logements qui débutera probablement le 01/01/2019, ce certificat de conformité gagne en importance. Il est très intéressant pour les propriétaires de fournir un certificat de conformité à chaque nouveau bail.
Il est très intéressant pour les propriétaires de fournir un certificat de conformité à chaque nouveau bail.
Dans une série de 3 articles, les différentes exigences de 1 bien seront discutées, chaque fois avec quielques photos illustratives (de 'Agentschap Wonen-Vlaanderen) de la façon dont il ne faut pas faire:
A la fin, vous aurez la possibilité de télécharger les fisches techniques de Wonen-Vlaanderen, alors suivez-les attentivement!
Nous commençons soudainement avec la partie 1.
La structure et la sécurité (stabilité) de l'ensemble du bâtiment et les éventuels dommages dus à l'humidité des murs extérieurs et intérieurs dans les pièces communes du bâtiment sont évalués. Nous divisons cela en 3 parties importantes:
C'est l'extérieur du bâtiment qui entre en contact avec l'air extérieur ou touche d'autres bâtiments adjacents: le toit (y compris la cheminée), les murs extérieurs et les murs communs.
Pour le toit, nous examinons 4 types de défauts:
En cas de dommage à la cheminée, il faut faire attention à l'empoisonnenmet au CO.
Pour les murs extérieurs, nous vérifions les défauts de structure:
Ensuite, nous vérifions également les dommages causés par l'humidité dans les parties commues du bâtiment (escalier, hall d'entrée, cave, etc.). Ceci est mieux contrôlé avec un himidimètre, mais est souvent visible visuellement.
C'est l'ensemble des éléments porteurs qui garantissent la stabilité et la rigidité du bâtiment, dans la mesure où ils n'appartiennent pas au boîtier: tous les murs intérieurs et planchers porteurs.
Les défauts de structure et les dommages causés par l'humidité aux murs intérieurs porteurs sont comparables à ceux des murs extérieurs.
Les planchers porteurs donnent une rigidité au bâtiment et transfèrent la stabilité et des charges d'utilisation aux murs porteurs. Ils doivent former un ensemble stable avec les autres éléments de construction.
Pour les installations éléctriques, on examine principalement les risques d'incendie et d'électrocution. Le Règelement général sur les installations éléctriques (A.R.E.I.) fixe déjà les règles de sécurité. Il existe en effet une différence entre les anciennes et les nouvelles installations et les installations éléctriques doivent remplir un grand nombre de conditions. Le propriétaire fournit le meilleur pour un certificat d'inspection électrique conforme.
L'installations à gaz ou à mazout doit également être techniquement saine et sûre, aucun risque d'explosion/incendie ne doit exister. La loi prévoit des inspections obligatoires et une maintenance à heure fixe. Vous devrez toujours soumettre un certificat pour cela.
Pour des raisons de sécurité, le robinet principal des conduites d'eau doit être accessible. S'il y a une fuite, l'alimentation en eau de la partie qui fuit doit pouvoir être fermer.
Pour vérifier la sécurité incendie, un rapport doit être rédigé par les pompiers. Attention, tous les bâtiments ne sont pas toujours soumis aux normes de base en matière de prévention des incendies (par exemple, les maisons unifamiliales) et les normes varient en fonction de la hauteur et de l'âge des bâtiments.
Les détecteurs de fumée sont obligatoires pour les nouvelles constructions, les travaux de rénovation nécessitant une autorisation, la location, les prêts sociaux spéciaux. Au moins un détecteur de fumée doit être installé à chaque étage de la maison. Cette obligation ne s'applique pas si la maison dispose d'un système de détection d'incendie qui a été inspecté et certifié par un organisme accrédité.
En ce qui concerne les performances énergétiques, un norm d'isolation de toit a été imposé. Au minimum, on prend une isolation de toit avec une valeur de R de 0,75 m²K/W, ce qui correspond à une couche de matériau isolant spécifique de 3-4 cm et à une valeur de largeur inférieure à 0,10W/mK. Un plancher de grenier isolé d'un grenier non chauffé et inhabité est déjà considéré comme un toit isolé.
La plupart des propriétaires auront un CPE (obligatoire pour la vente et la location), préparé par un expert, le confirmant. Si votre maison n’a pas encore une isolation de toit adéquate, vous pouvez demander une prime pour l’isolation du toit.
Nous pouvons décider que pour le bâtiment, nous devons déjà garder à l'esprit beauwoup de choses. Dans la partie 2, nous continuons avec la maison indépendante séparée